Mentions légales

PROPRIÉTAIRES DU SITE :

SASU AVANDICE FORMATION

4, rue Marconi – 57070 METZ

Au capital de 100 €

Siret n°    RCS Metz (57)

Autorisation administrative d’exercer : 

Assurance Hiscox N° 

RESPONSABLE PUBLICATION :

SASU AVANDICE FORMATION – contact@avandice.fr – 07 69 54 98 90

HÉBERGEUR :

SAS OVH
Siège social : 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix
Tél : +33(0) 8 99 70 17 61 – Fax : +33(0)3 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com
Site internet : www.ovh.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La Société AVANDICE FORMATION SASU est auteur, propriétaire, déposant, titulaire, cessionnaire des éléments de propriété intellectuelle et industrielle suivants, concernant l’exploitation du site avandice.fr sont déposée auprès de l’étude ACTA huissiers de justice – 15 rue de Sarre  57070 Metz, France.

• La dénomination avandice.fr
• Le nom de domaine www.avandice.fr
• La structure générale du site avandice.fr
• Le contenu du site avandice.fr c’est à dire notamment les textes, slogans, éléments de présentation et de configuration du site avandice.fr, vidéogrammes, phonogrammes, images, logo, photographies … tous éléments publicitaires et promotionnels vantant les mérites du site avandice.fr …
• Les bases de données constituées suite à la mise en œuvre du site avandice.fr

« avandice »  ® est une marque déposée à l’INPI.

La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de AVANDICE FORMATION.

L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes citées sur le Site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du Site, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit,
sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale

Loi Informatique et Libertés, Protection des Données Personnelles

Les données personnelles collectées par avandice.fr sont uniquement destinées à un usage interne.
En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par ce site.
Dans ce cas, il suffit de nous écrire :
AVANDICE FORMATION – 4, rue Marconi – 57070 METZ – France ou d’utiliser notre formulaire de contact.

COOKIES

Objet de l’implantation des cookies :

Afin de permettre à tous les Internautes une navigation optimale sur le présent Site ainsi qu’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, belhman.fr pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le poste informatique de l’Internaute.

Finalité des cookies :

Les cookies permettent de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site (date, page, heures), ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les Internautes au cours de leur visite (recherches, login, email, mot de passe). Ces cookies ont vocation à être conservés sur le poste informatique de l’Internaute pour une durée variable allant jusqu’à 1 an, et pourront être lus et utilisés par avandice.fr lors d’une visite ultérieure de l’Internaute sur le présent Site.

Faculté d’opposition de l’Internaute à l’implantation des cookies :

L’Internaute dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ces cookies via l’interface de son navigateur (généralement : outils ou options / vie privée ou confidentialité). Dans un tel cas, la navigation sur le présent Site ne sera pas optimisée. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l’Internaute l’empêche d’utiliser certains Services, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour l’Internaute qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Suppression des cookies implantés :

Les Internautes ont aussi la possibilité de supprimer les cookies implantés sur leur ordinateur, en se rendant dans le menu de leur navigateur prévu à cet effet (généralement, outils ou options / vie privée ou confidentialité). Une telle action fait perdre aux Internautes le bénéfice apporté par les cookies.

Crédits photo et Droits d’Auteurs

Directeur de la publication : AVANDICE FORMATION.

Tous droits réservés.
Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de AVANDICE FORMATION .

Toutes les photographies et illustrations présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Tout usage des images, à caractère commercial, lucratif, frauduleux ou ressortant du cadre des supports présentés, est interdit sous peine de poursuites.

Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées… est la propriété de leurs détenteurs respectifs.